Mentions Légales

1. ÉDITEUR DU SITE

Le présent site est édité par :

L’ESCARELLE DIFFUSION SAS
SAS au capital de 2 000 000 €
Siège social : Route de la Roquebrussanne – 83170 La Celle – France
RCS Draguignan 521 648 824
Email : accueil@escarelle.fr
Téléphone : 04 94 69 09 98

Nom commercial : Château l’Escarelle

Directeur de la publication : Monsieur Yann Pineau

2. HÉBERGEMENT

Le site est hébergé par : 

Agence Gazelle Communication
GAZELLE COMMUNICATION
ARCH TRADE BUILDING 1 BOULEVARD PAUL DOUMER 06110 LE CANNET
04 92 18 66 06

3. CONCEPTION ET RÉALISATION

Conception et réalisation : © Gazelle Communication

4. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

L’ensemble des éléments composant le site (textes, images, photographies, vidéos, logos, graphismes, icônes, etc.) est protégé par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle.

Ces éléments sont la propriété exclusive de L’Escarelle Diffusion SAS ou font l’objet d’une autorisation d’utilisation.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission ou adaptation, totale ou partielle, du site ou de son contenu, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans autorisation écrite préalable.

Toute utilisation non autorisée est susceptible de constituer une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

5. LÉGISLATION RELATIVE À L’ALCOOL

Conformément à la législation française, l’abus d’alcool est dangereux pour la santé. À consommer avec modération.

La consultation du site est réservée aux personnes ayant l’âge légal requis dans leur pays de résidence pour la consommation d’alcool.

Dans certains pays, la législation peut restreindre l’accès à des contenus relatifs aux boissons alcoolisées. Il appartient à l’utilisateur de vérifier la conformité de sa consultation avec la réglementation locale.

6. DONNÉES PERSONNELLES

6.1 Responsable du traitement
Les données personnelles collectées sur le site sont traitées par :
L’Escarelle Diffusion SAS
Route de la Roquebrussanne – 83170 La Celle
Email : accueil@escarelle.fr

6.2 Données collectées
Les données susceptibles d’être collectées via le site sont :

• Données d’identification (nom, prénom)
• Coordonnées (email, téléphone)
• Données transmises via le formulaire de contact
• Données liées à l’inscription à la newsletter
• Données de navigation (via cookies)

6.3 Finalités du traitement
Les données sont collectées pour :

• Répondre aux demandes via le formulaire de contact
• Gérer l’inscription et l’envoi de la newsletter
• Améliorer le fonctionnement et la sécurité du site
• Répondre aux obligations légales

6.4 Base légale
Les traitements sont fondés sur :

• Le consentement (newsletter, cookies analytiques)
• L’intérêt légitime (sécurisation du site)
• L’exécution de mesures précontractuelles (réponse à une demande)

6.5 Durée de conservation
Les données sont conservées :

• 3 ans à compter du dernier contact pour les prospects
• Jusqu’au retrait du consentement pour la newsletter
• Conformément aux obligations légales le cas échéant

6.6 Droits des personnes
Conformément au RGPD, vous disposez des droits suivants :

• Droit d’accès
• Droit de rectification
• Droit d’effacement
• Droit d’opposition
• Droit à la limitation du traitement
• Droit à la portabilité

Vous pouvez exercer vos droits à l’adresse suivante : accueil@escarelle.fr

7. COOKIES

Le site utilise des cookies.

7.1 Types de cookies utilisés

• Cookies strictement nécessaires au fonctionnement du site
• Cookies analytiques (mesure d’audience)

7.2 Consentement
Conformément aux recommandations de la CNIL :

• Les cookies non essentiels sont déposés uniquement après consentement
• Le refus des cookies est possible aussi simplement que leur acceptation
• Le consentement peut être retiré à tout moment via le gestionnaire de cookies accessible sur le site

7.3 Gestion des cookies
L’utilisateur peut paramétrer ses préférences via le bandeau de gestion des cookies affiché lors de sa première visite.

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